Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site fontainedelareine.fr.
Éditeur du site
- BOSMANS WATERS SUPPLY FRANCE — marque Fontaine de la Reine
- Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
- Siège social : Lieu-dit Bois des Cuns, 81260 Fontrieu, France
- RCS Castres 979 248 853 — SIRET 979 248 853 00017
- TVA intracommunautaire : FR12979248853
- Président : BOSMANS WATERS SUPPLY (BWS) s.r.o.
- Contact : contact@fontainedelareine.fr
Directeur de la publication
Le représentant légal de BOSMANS WATERS SUPPLY FRANCE.
Hébergement
Hostinger International Ltd — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
Conception et réalisation
Direction artistique, design et développement : Hugo Giorgi (HG*) — hugo-giorgi-graphiste.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, vidéos, logos, marque Fontaine de la Reine, éléments graphiques, mise en page) est la propriété exclusive de BOSMANS WATERS SUPPLY FRANCE ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et régulièrement mises à jour. Les données de composition de l’eau sont issues des analyses officielles et peuvent évoluer. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (presse, partenaires, distributeurs). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité et sur notre page Cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026.
